Le passeport sportif
Le passeport sportif fédéral est valable 8 ans. C’est le document officiel et obligatoire qui suit le pratiquant tout au long de sa carrière sportive.
Chaque année on appose sur celui-ci :
- Le timbre licence de l’année en cours
- Les certificats médicaux
- l’autorisation parentale de pratique pour les mineurs
Ce document certifie :
- les grades
- les titres d’arbitrages et de juges techniques
- les diplômes d’enseignement
Il atteste également :
- les postes de dirigeants
- les participations aux différents stages
- Les résultats en compétitions régionales, nationales et internationales
Le passeport sportif fédéral est valable 8 ans.. C’est un document officiel et obligatoire qui suit le pratiquant tout au long de sa carrière sportive. Il certifie, par exemple :
la nationalité, les grades, les titres d’arbitre et de juge technique, les diplômes d’enseignant, les postes de dirigeant, les participations aux stages, les résultats en compétition.
Chaque année on appose sur celui-ci :
- le timbre de licence de la saison en cours
- le certificat médical
- L’autorisation parentale de pratique pour les mineurs
Il ne sera valable que munit de ces 3 mentions obligatoires. Un passeport qui ne serait pas à jour interdirait l’accès à des stages ou des compétitions à son possesseur.
C’est le club qui demande les passeports, pour chacun de ses adhérents (article 3 des statuts de la F.F.T.D.A), au Comité Régional.
La délivrance de la licence et du passeport se fait sous la responsabilité du club.
Le non paiement de la licence ou du passeport sportif peut entraîner la radiation.
Précisons que si lors d’un contrôle,, un ou plusieurs pratiquants, enseignants ou dirigeants se trouvant dans la salle, ne sont pas en mesure de fournir licence et passeport, le club encourt une sanction de : par infraction, payable sous huitaine, sous peine de suspension. Rappelons enfin que la licence est un présomption d’appartenance à la Fédération mais la délivrance d’une licence à une personne radiée, suspendue, démissionnaire ou qui aurait payé sa licence avec un chèque non approvisionné serait considérée comme nulle et non avenue.
La licence :
Si l’individu est mineur, les formalités seront remplies par les parents.La licence est la carte d’identité sportive du pratiquant.
C’est un titre inaliénable, non cessible à un autre adhérent. Elle est livrée par la fédération pour une saison sportive (du 01/09 au 31/08). Elle est la marque de l’adhésion à la F.F.T.D.A les clubs étant l’élément constitutif de la fédération, ils sont tenus par l’obligation morale de licencier tous leurs adhérents. En contrepartie, la F.F.T.D.A se doit d’assurer un service optimum à tous ses licenciés.La licence est donc un contrat entre le licencié et sa Fédération.
Le licencié est assuré en responsabilité civile conformément à la loi. En cas d’accident, la déclaration doit être faite part l’intéressé dans les 5 jours à la mutuelle sportifs : 4 rue de vienne B.P 605 75367 Paris cedex 08.
L’individu licencié peut participer, pour une seule association, aux diverses compétitions organisées tant sur le plan départemental que régional ou national. Il s’engage à respecter les principes de l’amateurisme et les règlements édictés par la fédération.
Enfin, la licence est uni sport. C’est à dire qu’elle ne donne droit qu’à la pratique de la discipline pour laquelle la fédération à reçue délégation de pouvoir.
La fédération adresse les formulaires de demande de licence numérotés à chaque association affiliée, qui les fait remplir et signer par les pratiquants dès leur inscription au club et les retournes sous huit jours à la fédération qui retourne alors la licence. On ne peut obtenir de licence que par l’intermédiaire d’un club.
Le prix de la licence se décompose comme suit :
- Rétrocession aux comités Régionaux
- Assurance et gestion des licences
- Création de filières de haut niveau (centre d’entraînement permanent…)
- Haut niveau (compétitions internationales et préparation des équipes de France)
- Administration fédérale centrale
Le club devra vérifier que le postulant n’est pas déjà titulaire d’une licence : être membre de plusieurs clubs conduit à la suspension.
Toutefois, un enseignant peut enseigner dans plusieurs club mais ne peut être licencié que dans un seul club.
Un licencié peut changer de club en cours de saison mais il doit agir en cas de force majeure. Plus simplement, il peu le faire avec l’accord des deux Président de club. Il ne peut dans ce cas défendre pendant la saison les couleurs de la nouvelle association. En cas de conflit, c’est le comité directeur de la région qui tranche en dernier ressort.
Un combattant ne peut en effet faire partie que de l’équipe du club dans lequel il est licencié, même s’il pratique habituellement dans un autre club. L’équipe d’un club doit être réellement représentative de celui-ci !
Si une équipe contrevient à ces règles, elle peut être interdite de compétition.